Territoire et Consciences - Think Tank

Publications

Un Think Tank, c’est un laboratoire d’idées. Retrouvez ici nos contributions au débat public.

Actes du webinaire "Quelle place pour l'immobilier commercial à l'heure de la sobriété foncière ?"

Les actes de notre webinaire "Quelle place pour l'immobilier commercial à l'heure de la sobriété foncière ?" du 19 mai 2021 sont disponibles.

Actes du webinaire Territoires d'ici et d'ailleurs

Les actes de notre colloque dématérialisé consacré aux questions juridiques complexes liées à la mobilité des personnes sont disponibles.

Actes du colloque revitalisation des cœurs de bourg et centres-villes

Retrouvez ici la retranscription intégrale des débats organisés à l'occasion du colloque "revitalisation des coeurs de bourg et centres-villes" organisé à Bordeaux le 5 décembre 2019.

Actes du colloque agriculture urbaine

Retrouvez, ci-après, les actes de notre colloque du 3 juillet 2019 consacré aux enjeux de l'agriculture urbaine.

Revoir la cessibilité des baux soumis au statut du fermage

Le principe d’incessibilité des baux ruraux constitue clairement un frein à la reconnaissance de l’entreprise agricole qui doit regrouper tous les actifs, corporels et incorporels. Ceci exige d’inclure le titre juridique permettant aux agriculteurs d’exploiter, à savoir le droit au bail lui-même, dans un contexte où le nombre d’installations hors cadre familial augmente considérablement, la rémunération du capital foncier doit être repensée et le coût de la jouissance des terres agricoles doit continuer à être régulé.

Mise en place du bail forestier

La forêt française est insuffisamment gérée. Et, pourtant, la gestion forestière est une véritable activité professionnelle nécessitant des moyens humains, techniques et financiers sur le long terme. Il faut donc que des modes alternatifs de gestion forestière soient imaginés et promus et que la dissociation de la propriété et de l’exploitation forestière soit facilitée.

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Actualités

L’ambition de Territoire et Consciences est de faire vivre le débat public en organisant des colloques, des tables-rondes et divers événements associant de nombreuses parties prenantes. Découvrez ci-après nos actualités.

Webinaire "Quelle place pour l'immobilier commercial à l'heure de la sobriété foncière ?"

Le Think Tank Territoire et Consciences a organisé un webinaire "Quelle place pour l'immobilier commercial à l'heure de la sobriété foncière ?" le 19 mai 2021.

Territoire et Consciences dans le Defrénois

Territoire et Consciences est présenté dans le dernier numéro du Defrénois, la revue du notariat, par son président Philippe Laveix.

Actes du webinaire du 2 décembre 2020 consacré aux Personnes et territoires d'ici et d'ailleurs

Voici les actes du webinaire du 2 décembre 2020 consacré aux Personnes et territoires d'ici et d'ailleurs.

Territoire et Consciences dans La Semaine Juridique du 5 février 2021

La Semaine Juridique revient sur le colloque du 2 décembre 2020 consacré aux Territoires d'ici et d'ailleurs. À lire en intégralité dans la revue du 5 février 2021.

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« S’interroger sur ce que sera demain le territoire, c’est convoquer tout à la fois la géographie, la sociologie, le politique et l’économie. Mais ces mutations, ces transitions qu’il connaîtra ne pourront se faire sans l’encadrement et la sécurisation qu’offre le droit ».

Emmanuel Clerget Président du 114^ème Congrès des Notaires

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Actes du webinaire "Quelle place pour l'immobilier commercial à l'heure de la sobriété foncière ?"

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Mise en place du bail forestier

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Territoire et Consciences dans le Defrénois

Actes du webinaire du 2 décembre 2020 consacré aux Personnes et territoires d'ici et d'ailleurs

Territoire et Consciences dans La Semaine Juridique du 5 février 2021

Évènement

Webinaire Exode urbain : mythe ou réalité ?

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